PHOSPHORBASIERTE POLYADDITIONS-/POLYURETHAN-HARNSTOFFPOLYOLE
Brevet européen · EP2797976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2797976
- Numéro de demande
- EP12812471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/38 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/50 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201161580432 P 27.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/070139 17.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/101524 04.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.