BEDACHUNG MIT SPANNELEMENT
Brevet européen · EP2798132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2798132
- Numéro de demande
- EP12809698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60J 7/08 (2006.01)E04F 10/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011122502 29.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/075372 13.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/098084 04.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 17 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.08.2018
- 8 août 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kochenrath, Peter, Marienstrasse 11, 42853 Remscheid, Allemagne → Peter Kochenrath, Hentzenallee 1, 42897 Remscheid, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
- 7 août 2018
Transféré
- Titulaire
- Wronka, Marc, Teichstrasse 39, 40822 Mettmann, Allemagne, Kochenrath, Peter, Marienstrasse 11, 42853 Remscheid, Allemagne → Kochenrath, Peter, Marienstrasse 11, 42853 Remscheid, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.08.2018
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Titulaire
42897 Remscheid, DE
Inventeur
42853 Remscheid, DE
40822 Mettmann, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.