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Brevet européen · EP2798227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2798227
Numéro de demande
EP13704825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2013
Publié
5 nov. 2014
Délivré
12 sept. 2018
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 20/00 (2006.01)
F15B 13/042 (2006.01)
Priorité
US 201161581833 P 30.12.2011
US 201213728477 27.12.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/000004 02.01.2013
Publication PCT
WO2013/098800 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

STI Srl

Via G. Pascoli 10 A-B, 24020 Gorle-Bergamo (BG), IT

Inventeur

VALOTI, Roberto

24040 Levate, IT

TONDOLO, Flavio

24040 Stezzano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.