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Brevet européen · EP2798247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2798247
- Numéro de demande
- EP12856758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/42 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)F16K 47/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201161576512 P 16.12.2011US 201213689604 29.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/067291 30.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/090025 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
FOLK, Robert
Laguna Beach, CA 92651, US
BECKER, David
Anaheim, CA 92627, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.