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Brevet européen · EP2798298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2798298
Numéro de demande
EP12812663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/03 (2006.01)
F28D 1/04 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011090176 30.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/076852 21.12.2012
Publication PCT
WO2013/098274 04.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

MAHLE Behr GmbH & Co. KG

Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

NEUMANN, Emil

70439 Stuttgart, DE

VIEHRIG, Falk

71069 Sindelfingen, DE

SEEWALD, Wolfgang

71732 Tamm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.