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Brevet européen · EP2798313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2798313
Numéro de demande
EP13824299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2013
Publié
5 nov. 2014
Délivré
13 mars 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 102013201300 28.01.2013
DE 102013203262 27.02.2013
Demande PCT
PCT/DE2013/200302 14.11.2013
Publication PCT
WO2014/114279 31.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

MICRO-EPSILON Messtechnik GmbH & Co. KG

Micro-Epsilon Messtechnik GmbH & Co. KG

Königbacher Strasse 15, 94496 Ortenburg, DE

Inventeur

SCHMIDEDER, Sabine

84329 Wurmannsquick, DE

HOENICKA, Reinhold

94496 Ortenburg, DE

SCHALLMOSER, Guenter

94099 Ruhstorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.