RELAISSCHNITTSTELLENMODUL FÜR EIN VERTEILTES STEUERSYSTEM
Brevet européen · EP2798417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2798417
- Numéro de demande
- EP12818918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/06 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)G06F 13/16 (2006.01)
- Priorité
- IN 4556CH2011 26.12.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/002799 26.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/098633 04.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
GHOSH, Sanjay
Bangalore 560 016, IN
KANDE, Mallikarjun
Bangalore 485 001, IN
WAHLER, Michael
8055 Zurich
KOUL, Sanjeev
Bangalore 560 067, IN
SUNDARAM, Senthil, Kumar
Bangalore 560 037, IN
SANKARAN, Sunderam
Salem 636 007, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.