PROCEDE DE PILOTAGE D'UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAU PRESSURISEE
Brevet européen · EP2798642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2798642
- Numéro de demande
- EP12815707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21D 3/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1162529 29.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076894 26.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/098286 04.07.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
BARTHELET, Pierre
F-92170 Vanves, FR
GROSSETETE, Alain
F-92000 Nanterre, FR
MARTIN, Jennifer
F-91360 Villemoisson Sur Orge, FR
MOURLEVAT, Jean Lucien
F-78590 Noisy Le Roi, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.