MOTOR
Brevet européen · EP2798724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2798724
- Numéro de demande
- EP12861723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011283475 26.12.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/008218 21.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/099195 04.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Titulaire
Haga, Hidehiro
338 Kuzetonoshiro-cho Minami-ku Kyoto-shi, Kyoto 601-8205, JP
NIDEC CORPORATION
Nidec Corporation
338 Kuze Tonoshiro-cho, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8205, JP
Hattori, Takashi
Kyoto 601-8205, JP
Aono, Masato
Kyoto 601-8205, JP
Inventeur
AONO, Masato
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
HAGA, Hidehiro
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
HATTORI, Takashi
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.