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Brevet européen · EP2798737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2798737
Numéro de demande
EP12809555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03G 3/30 (2006.01)
H03G 9/02 (2006.01)
H03G 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201161580448 P 27.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/070698 19.12.2012
Publication PCT
WO2013/101605 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 15 mai 2019

    Titulaire

    Titulaire
    DTS LLC, 5220 Las Virgenes Road, Calabasas CA 91302, Etats-Unis d'Amérique → DTS, Inc., 5220 Las Virgenes Road, Calabasas, CA 91302, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

  3. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

KATSIANOS, Themis

Highland, CA 92346, US

WALKER, Oveal Jerome

Canoga Park, CA 91303, US

TRACEY, James

Laguna Niguel, CA 92677, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.