USB-VORRICHTUNG MIT KAPPE

Brevet européen · EP2798923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2798923
Numéro de demande
EP12812507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
4 oct. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/02 (2006.01)
H01R 13/453 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
H01R 13/44 (2006.01)
Priorité
US 201161581737 P 30.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/071939 28.12.2012
Publication PCT
WO2013/102001 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

AGREDA DE RO, Maya

B-2600 Berchem, BE

WALTNIEL, Rudy

B-9470 Denderleeuw, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.