Folienschneider

Brevet européen · EP2798946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2798946
Numéro de demande
EP14164691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2014
Publié
5 nov. 2014
Délivré
14 oct. 2015
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01F 15/07 (2006.01)
Priorité
GB 201308044 03.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Kuhn-Geldrop B.V.

Nuenenseweg 165, 5667 KP Geldrop, NL

Inventeur

de Bruijin, Bart Jacobus Helena

NL-6068 Neer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.