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Brevet européen · EP2798952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2798952
Numéro de demande
EP14163094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2014
Publié
5 nov. 2014
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013094965 30.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

Ikuta, Takeshi

Sakai City, Osaka 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.