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Brevet européen · EP2798977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2798977
- Numéro de demande
- EP14170499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2008
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/46 (2006.01)A47C 7/54 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)
- Priorité
- US 994737 P 20.09.2007
- Divisionnaire de
- EP08832398
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Alrich, John Fredric
Granville, MI 49418, US
Hector, Andrew Keith
Grandville, MI 49418, US
Schmitz, Johann Burkhard
10623 Berlin, DE
Plikat, Claudia
13357 Berlin, DE
Zwick, Carola Eva Marianne
10623 Berlin, DE
Zwick, Roland Rolf Otto
14059 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.