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Brevet européen · EP2799053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2799053
Numéro de demande
EP12861239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
10 mai 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/496 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
Priorité
JP 2011287454 28.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/080876 29.11.2012
Publication PCT
WO2013/099510 04.07.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Yuki

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

AMANO, Emi

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

UDA, Tomohito

Osaka-shi Osaka 541-0048, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.