SAUGFÄHIGER ARTIKEL
Brevet européen · EP2799053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2799053
- Numéro de demande
- EP12861239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/496 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011287454 28.12.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/080876 29.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/099510 04.07.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Yuki
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
AMANO, Emi
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
UDA, Tomohito
Osaka-shi Osaka 541-0048, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.