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Brevet européen · EP2799150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2799150
- Numéro de demande
- EP13166334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2013
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 12/00 (2006.01)B05B 12/12 (2006.01)B05B 13/00 (2006.01)B05B 13/04 (2006.01)B05B 12/08 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)//G01S 17/66 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 4 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
Pettersson, Bo
1279 Luxembourg, LU
Schneider, Klaus
A-6850 Dornbirn, AT
Zebhauser, Benedikt
CH-9400 Rorschach
Siercks, Knut
CH-9402 Mörschwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.