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Brevet européen · EP2799150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2799150
Numéro de demande
EP13166334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2013
Publié
5 nov. 2014
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 12/00 (2006.01)
B05B 12/12 (2006.01)
B05B 13/00 (2006.01)
B05B 13/04 (2006.01)
B05B 12/08 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
//G01S 17/66 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 4 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

  3. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

Pettersson, Bo

1279 Luxembourg, LU

Schneider, Klaus

A-6850 Dornbirn, AT

Zebhauser, Benedikt

CH-9400 Rorschach

Siercks, Knut

CH-9402 Mörschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.