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Brevet européen · EP2799205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2799205
- Numéro de demande
- EP14166876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2014
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B29C 45/14 (2006.01)//B32B 27/32 (2006.01)//B65D 77/20 (2006.01)//B65D 41/00 (2006.01)*B29L 31/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013004180 U 03.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
Chappuis, Pierre
79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.