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Brevet européen · EP2799270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2799270
Numéro de demande
EP12861544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
15 févr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 11/04 (2006.01)
B60K 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2011287119 28.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/081244 03.12.2012
Publication PCT
WO2013/099527 04.07.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

Mikuni Corporation

13-11 Sotokanda 6-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

HOSONO, Tsuyoshi

Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP

KIMURA, Takahiko

Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.