Kunststoffbehälter

Brevet européen · EP2799355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2799355
Numéro de demande
EP14166627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2014
Publié
5 nov. 2014
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 102013207943 30.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

Pick, Rolf

55767 Hattgenstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.