Trinkflaschendeckel mit Abdeckung
Brevet européen · EP2799361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2799361
- Numéro de demande
- EP14166752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2011
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 47/06 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 51/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201113155512 08.06.2011
- Divisionnaire de
- EP11169742
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
- 4 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
Wheeling, IL Illinois 60090, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.