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Brevet européen · EP2799380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2799380
Numéro de demande
EP14161353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2014
Publié
5 nov. 2014
Délivré
15 mars 2017
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/70 (2006.01)
B65H 67/08 (2006.01)
Priorité
IT PD20130115 30.04.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 9 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.05.2017

  3. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

Baidali, Roberto

I-33170 PORDENONE, IT

Ceolin, Mauro

I-33170 PORDENONE, IT

Colomberotto, Giorgio

I-33170 PORDENONE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.