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Brevet européen · EP2799380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2799380
- Numéro de demande
- EP14161353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2014
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 54/70 (2006.01)B65H 67/08 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20130115 30.04.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 9 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Baidali, Roberto
I-33170 PORDENONE, IT
Ceolin, Mauro
I-33170 PORDENONE, IT
Colomberotto, Giorgio
I-33170 PORDENONE, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.