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Brevet européen · EP2799398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2799398
- Numéro de demande
- EP14001292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2014
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01F 7/02 (2006.01)C01F 7/34 (2006.01)C01F 7/44 (2006.01)C09C 1/48 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C09C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13002293 30.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 3 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Merck Patent GmbH, Frankfurter Strasse 250, 64293 Darmstadt, Allemagne → SUSONITY Commercial GmbH, Mainzer Straße 41, 64579 Gernsheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
Iwaki-City, Fukushima Ken, 971-8188, JP
64839 Muenster, DE
45701 Herten, DE
Chiba-shi, Chiba, 261-0011, JP
Iwaki-shi, Fukushima Ken, 971-8152, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.