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Brevet européen · EP2799536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2799536
- Numéro de demande
- EP12863715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 1/00 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)A61L 29/00 (2006.01)C08F 8/34 (2006.01)C08F 20/38 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12N 5/071 (2010.01)
- Priorité
- JP 2011289436 28.12.2011JP 2012006879 17.01.2012JP 2012006880 17.01.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/083568 26.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/099901 04.07.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
OGAWA, Toshihiro
Tokyo 105-8640, JP
MIYAMOTO, Hidetoshi
Tokyo 105-8640, JP
IWANAGA, Shin-ichirou
Tokyo 105-8640, JP
HYUGAJI, Satoshi
Tokyo 105-8640, JP
HAYASHI, Naoki
Tokyo 105-8640, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.