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Brevet européen · EP2799548 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2799548
Numéro de demande
EP12861221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 15/113 (2010.01)
A61K 31/7088 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61P 21/04 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011288040 28.12.2011
JP 2012043092 29.02.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/084295 27.12.2012
Publication PCT
WO2013/100190 04.07.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 31 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 31.10.2019

  7. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

NATIONAL CENTER OF NEUROLOGY AND PSYCHIATRY

National Center of Neurology and Psychiatry

4-1-1, Ogawahigashi-cho, Kodaira-shi Tokyo 187-8551, JP

NIPPON SHINYAKU CO., LTD.

Nippon Shinyaku Co., Ltd.

14, Kisshoin Nishinosho Monguchicho Minami-ku, Kyoto-shi Kyoto 601-8550, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TAKEDA, Shin'ichi

Kodaira-shi Tokyo 187-8551, JP

NAGATA, Tetsuya

Kodaira-shi Tokyo 187-8551, JP

SEO, Haruna

Tokyo 120-0024, JP

WATANABE, Naoki

Tsukuba-shi Ibaraki 305-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.