Verbindungskörper

Brevet européen · EP2799636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2799636
Numéro de demande
EP14450017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2014
Publié
5 nov. 2014
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E04B 1/26 (2006.01)
E04B 1/82 (2006.01)
Priorité
AT 3552013 29.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  6. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

Harrer, Vinzenz

AT - 8162 Passail, AT

Kögl, Josef DI

AT - 6020 Innsbruck, AT

Kraler, Anton DI

AT - 6060 Hall in Tirol, AT

Timmers, Ralph DI

AT - 6067 Absam, AT

Buchberger, Peter

AT - 6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.