Dickstoffpumpe
Brevet européen · EP2799712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2799712
- Numéro de demande
- EP14161785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2014
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 9/10 (2006.01)F04B 15/02 (2006.01)F04B 49/08 (2006.01)F04B 49/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013104494 02.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.