Système d'interrogation d'un capteur passif interrogeable à distance intégré dans une cavité métallique à bilan de liaison amélioré et procédé d'interrogation

Brevet européen · EP2799899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2799899
Numéro de demande
EP14165722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2014
Publié
5 nov. 2014
Délivré
14 juin 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/40 (2006.01)
G01K 11/26 (2006.01)
G01S 13/75 (2006.01)
Priorité
FR 1353938 30.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

Senseor

505 Route des Lucioles Le Navigator, Bât B, 06560 Valbonne, FR

Inventeur

Chommeloux, Luc

06110 Le Cannet, FR

Friedt, Jean-Michel

25000 Besancon, FR

Droit, Christophe

70190 Boult, FR

Masson, Jérémy

25720 Avanne-Aveney, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.