Schließzylinder

Brevet européen · EP2800069 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800069
Numéro de demande
EP14164938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2014
Publié
5 nov. 2014
Délivré
31 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G07C 9/00 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102013208075 02.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.06.2017

  6. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

BKS GmbH

Heidestrasse 71, 42549 Velbert, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Braam, Reinhold

46414 Rhede, DE

Knappik, Daniel

46236 Bottrop, DE

Lelie, Christoph

45136 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.