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Brevet européen · EP2800114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800114
Numéro de demande
EP12863539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
20 mars 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 9/12 (2006.01)
H01G 11/78 (2013.01)
H01G 11/80 (2013.01)
H01G 9/145 (2006.01)
H01G 11/18 (2013.01)
H01G 11/14 (2013.01)
H01G 11/82 (2013.01)
Priorité
JP 2011287023 27.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/082721 18.12.2012
Publication PCT
WO2013/099686 04.07.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Inventeur

MARUYAMA, Naoya

Kyoto-shi, Kyoto 604-0845, JP

YONEDA, Mitsuru

Kyoto-shi, Kyoto 604-0845, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.