STROMSCHIENENVORRICHTUNG MIT RAUSCHFILTER

Brevet européen · EP2800218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800218
Numéro de demande
EP13841581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2013
Publié
5 nov. 2014
Délivré
18 déc. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012216755 28.09.2012
JP 2013064064 26.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/074902 13.09.2013
Publication PCT
WO2014/050616 03.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Kitagawa Industries Co., Ltd

Kitagawa Industries Co., Ltd.

695-1, Higashiorido Mukui-cho, Inazawa-shi, Aichi 4928446, JP

Inventeur

OHASHI, Yoshinori

Inazawa-shi Aichi 492-8446, JP

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