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Brevet européen · EP2800493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800493
Numéro de demande
EP12864273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2012
Publié
12 nov. 2014
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 23/02 (2006.01)
A43B 23/24 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201213342187 02.01.2012
Demande PCT
PCT/US2012/027705 05.03.2012
Publication PCT
WO2013/103363 11.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

MOKOS, Jeff

North Andover, MA 01845-2649, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.