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Brevet européen · EP2800538 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800538
Numéro de demande
EP12812522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2012
Publié
12 nov. 2014
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012000136 06.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/005122 12.12.2012
Publication PCT
WO2013/102474 11.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Heraeus Kulzer GmbH, Grüner Weg 11, 63450 Hanau, Allemagne → Kulzer GmbH, Leipziger Strasse 2, 63450 Hanau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Titulaire

Kulzer GmbH

Leipziger Strasse 2, 63450 Hanau, DE

Inventeur

WOLDEGERGIS, Yohannes

63457 Hanau, DE

BAUER, Christian

63825 Westerngrund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.