NABELSTOPFEN

Brevet européen · EP2800542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800542
Numéro de demande
EP12864150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2012
Publié
12 nov. 2014
Délivré
10 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
A61M 29/00 (2006.01)
A61F 5/30 (2006.01)
Priorité
US 201213374669 06.01.2012
Demande PCT
PCT/CA2012/000953 12.10.2012
Publication PCT
WO2013/102254 11.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.04.2018

  6. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

Vekios, Roula

Kingston, Ontario K7L 2X5, CA

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

VEKIOS, Roula

Kingston, Ontario K7L 2X5, CA

MEATHREL, Kimberley

Wolfe Island, Ontario L4J 1M2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.