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Brevet européen · EP2800623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2800623
- Numéro de demande
- EP12812698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2012
- Publié
- 12 nov. 2014
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 7/16 (2006.01)A47J 43/044 (2006.01)
- Priorité
- GB 201200044 04.01.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2012/053136 14.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/102753 11.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
DOWNIE, David
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
PAUL, Palmer
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
VACHER, Daniel
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.