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Brevet européen · EP2800637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2800637
- Numéro de demande
- EP12809708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2012
- Publié
- 12 nov. 2014
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B08B 3/02 (2006.01)F22B 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012100070 05.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/075445 13.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/102543 11.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
SCHÖNEWALD, Michael
71111 Waldenbuch, DE
DUX, Tobias
73614 Schorndorf, DE
HOLEK, Christof
71540 Murrhardt-Fornsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.