FUTTERLOSER VERSCHLUSS

Brevet européen · EP2800710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800710
Numéro de demande
EP13733696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2013
Publié
12 nov. 2014
Délivré
3 août 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
B65D 41/34 (2006.01)
Priorité
US 201261583938 P 06.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/020490 07.01.2013
Publication PCT
WO2013/103946 11.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  3. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

Closure Systems International Inc.

7702 Woodland Drive, Suite 200, Indianapolis, IN 46278, US

Inventeur

ELLIOT, Daniel

Indianapolis, IN 46278, US

BASHYAM, Navaneeth

Indianapolis, IN 46278, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.