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Brevet européen · EP2800818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800818
Numéro de demande
EP12801747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2012
Publié
12 nov. 2014
Délivré
26 juil. 2017
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/16 (2006.01)
C12P 7/62 (2006.01)
C12R 1/865 (2006.01)
C12N 9/04 (2006.01)
C12N 9/02 (2006.01)
C12N 9/10 (2006.01)
C12N 9/00 (2006.01)
C12N 15/81 (2006.01)
C12P 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 12150341 06.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/075814 17.12.2012
Publication PCT
WO2013/102554 11.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Inventeur

NIELSEN, Jens

S-411 28 Gothenburg, SE

SIEWERS, Verena

S-417 08 Göteborg, SE

CHEN, Yun

S-412 80 Göteborg, SE

DAVIET, Laurent

CH-1211 Geneva 8

SCHALK, Michel

CH-1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.