FESTE FAHRBAHN

Brevet européen · EP2800833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800833
Numéro de demande
EP12773337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2012
Publié
12 nov. 2014
Délivré
20 juil. 2016
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 1/00 (2006.01)
E01B 3/28 (2006.01)
Priorité
DE 102012000028 03.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/070732 19.10.2012
Publication PCT
WO2013/102504 11.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

RAIL.ONE GmbH

Ingolstädter Strasse 51, 92318 Neumarkt, DE

Inventeur

SPITZNER, Gundolf

92331 Parsberg, DE

SÄCKLER, Robert

93138 Lappersdorf, DE

ROSSMANN, Hans-Christian

13189 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.