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Brevet européen · EP2800846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2800846
- Numéro de demande
- EP12808382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 12 nov. 2014
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/14 (2006.01)E04F 13/16 (2006.01)E04F 13/23 (2006.01)E04F 13/25 (2006.01)
- Priorité
- GB 201122059 21.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076364 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092848 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
GLEESON, James
Sydney, New South Wales 2142, AU
MCCANDLESS, Jeremy
Sydney, New South Wales 2142, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.