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Brevet européen · EP2800921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2800921
Numéro de demande
EP13703910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2013
Publié
12 nov. 2014
Délivré
9 sept. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 58/18 (2006.01)
F16L 13/00 (2006.01)
F16L 13/10 (2006.01)
F16L 47/02 (2006.01)
F16L 47/22 (2006.01)
H02G 15/18 (2006.01)
B29C 61/06 (2006.01)
F16L 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201261582773 P 03.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/000004 03.01.2013
Publication PCT
WO2013/103617 11.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 20 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.11.2020

  3. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Seal for Life Industries US LLC

100 Park Avenue, 31st Floor, New York, NY 10017, US

Mandataire

Valipat S.A. c/o BOVARD SA Neuchâtel

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

VAN DEN BERGH, Hans

B-2610 Wilrijk, BE

LOPEZ, Ciriaco

Tijuana Baja California, MX

ALAERTS, Edward, F.

B-2223 Schriek, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.