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Brevet européen · EP2801277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2801277
Numéro de demande
EP14160967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2010
Publié
12 nov. 2014
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44B 11/06 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
Priorité
US 798503 05.04.2010
US 900523 08.10.2010
Divisionnaire de
EP10796519
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 17 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2025

  3. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  4. 5 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  5. 20 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.12.2016

  6. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Babyak Holdings, LLC

9611 South University Drive Suite 248, Davie FL 33328, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Babyak, Josh

Plantation, FL Florida 33324, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.