Rucksackrahmen- und Beutelsystem
Brevet européen · EP2801283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2801283
- Numéro de demande
- EP14179768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2011
- Publié
- 12 nov. 2014
- Délivré
- 25 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A45F 3/06 (2006.01)A45F 3/10 (2006.01)A45F 3/04 (2006.01)A45F 3/08 (2006.01)A45C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 690104 19.01.2010
- Divisionnaire de
- EP11735093
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 4 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 4 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 26 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mystery Ranch, Ltd., 1750 Evergreen Drive, Bozeman MT 59715, Etats-Unis d'Amérique → Mystery Ranch, LLC, 7601 Southwest Parkway, Austin, Texas 78735, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
2 entrées antérieures
- 24 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Inventeur
Bozeman, MT Montana 59718, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.