Ablagefach mit Hosenbügeln
Brevet européen · EP2801290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2801290
- Numéro de demande
- EP13167314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2013
- Publié
- 12 nov. 2014
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 61/00 (2006.01)A47B 96/06 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)A47G 25/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
- 28 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.