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Brevet européen · EP2801382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2801382
Numéro de demande
EP14165994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2014
Publié
12 nov. 2014
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
DE 102013208390 07.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

RAUMEDIC AG

95213 Münchberg, DE

Inventeur

Skaper, Frank

95191 Leupoldsgrün, DE

Eichelkraut, Gero

01279 Dresden, DE

Braun, Thomas

95032 Hof, DE

Spindler, Bernd

95233 Helmbrechts, DE

Witzel, Dirk

36124 Eichenzell, DE

Krimmel, Mirko

36088 Hünfeld, DE

Vogt, Andreas

36419 Geisa, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.