Abgaskühler

Brevet européen · EP2801709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2801709
Numéro de demande
EP14164458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2014
Publié
12 nov. 2014
Délivré
14 juin 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/021 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
F02M 26/12 (2016.01)
F02M 26/15 (2016.01)
F02M 26/30 (2016.01)
F02M 26/35 (2016.01)
F28F 19/01 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
//F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013208436 08.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Inventeur

Panic, Predrag

71686 Remseck am Neckar, DE

Schüle, Matthias

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.