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Brevet européen · EP2801718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2801718
Numéro de demande
EP14166411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2014
Publié
12 nov. 2014
Délivré
29 mars 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/00 (2006.01)
F02M 55/00 (2006.01)
F16L 41/02 (2006.01)
F16L 47/32 (2006.01)
Priorité
DE 102013104597 06.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

VERITAS AG

Stettiner Strasse 1-9, 63571 Gelnhausen, DE

Inventeur

Scheicher, Steffen

63599 Biebergemünd, DE

Thomson, Stuart

63571 Gelnhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.