Vorrichtung zur Strommessung

Brevet européen · EP2801832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2801832
Numéro de demande
EP14155684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2014
Publié
12 nov. 2014
Délivré
27 mars 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Priorité
CH 9242013 07.05.2013
CH 11302013 17.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Melexis Technologies NV

Transportstraat 1, 3980 Tessenderlo, BE

Inventeur

Ackermann, Mathieu

1006 Lausanne

Racz, Robert

6300 Zug

Chen, Jian

Heist op den Berg 2220, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.