ÖFFNUNGS- UND SCHLIESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2801861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2801861
- Numéro de demande
- EP13848398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2013
- Publié
- 12 nov. 2014
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 17/02 (2006.01)G03B 17/04 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012237172 26.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/077350 08.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/065113 01.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
MITSUI, Yasuhiro
Ichihara-shi, Chiba 290-0067, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.