Roue d'échappement

Brevet européen · EP2801868 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2801868
Numéro de demande
EP14156753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
12 nov. 2014
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 35/00 (2006.01)
Priorité
CH 9332013 08.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 25 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.11.2017

  7. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

VON GUNTEN, Stéphane

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.