RAUCHARTIKEL MIT DOPPELFUNKTIONSKAPPE
Brevet européen · EP2802225 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2802225
- Numéro de demande
- EP13702752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2013
- Publié
- 19 nov. 2014
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A24D 1/04 (2006.01)A24D 3/18 (2006.01)A24F 7/04 (2006.01)A24F 13/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 12150518 09.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/050210 08.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/104616 18.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 24.07.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.